Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site

Charpenet 1951
54 Bd Camille Dagonneau
58640 Varennes-Vauzelles
Adresse e-mail : contact@sarl-charpenet.fr
Siret : 42962832400015

Délégué(e) à la protection des données (DPO)

Rémi Rousset

Direction de la publication

Rémi Rousset

Conception - Réalisation - Hébergement

Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent (rectification, actualisation, suppression des données), que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@sarl-charpenet.fr

Contenu du site

L'entreprise Charpenet 1951 décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Charpenet 1951, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise Charpenet 1951 en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...) La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site https://www.charpenet1951.com est soumise à l'accord préalable de Charpenet 1951. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du framing (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Charpenet 1951 s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site internet https://www.charpenet1951.com soit accessible à tout moment. Néanmoins, Charpenet 1951 décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, Charpenet 1951 se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable.